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Code des douanes et impôts indirects relevant de l''administration des douanes et impôts indirects approuvé par le Dirportant loi n° 177339du 25 chaoual 1397 (9 octobre 1977), tel qu''il a été modifié et complété.. Dir portant loi n° 177340du 25 chaoual 1397 (9 octobre 1977) déterminant les quotités applicables aux marchandises et ouvrages soumis à taxes intérieures .